Les droits d'auteur pour les nuls (aka French copyright for dummies)

Venant d'ajouter un petit commentaire rapide sur un post de février, je voudrais juste très rapidement attirer votre attention vers un billet extrêmement intéressant à lire, pour découvrir de manière assez synthétique ce qu'est le droit d'auteur et comment s'articule le droit de la propriété littéraire et artistique, aussi nommée propriété intellectuelle.

Je vous invite donc à lire Les droits d'auteur pour les nuls sur le Journal d'un avocat du fameux Maitre Eolas.

C'est très bien écrit et à la portée de la majorité d'entre nous... ;-)

Extrait 1 : Retenez d'ores et déjà une chose : ces expressions sont indivisibles. Les épithètes "littéraire et artistique" ou "intellectuelle" changent le sens du mot propriété. Ce qui exclut que l'atteinte à la propriété littéraire et artistique soit un vol.

Extrait 2 : Le droit moral est le droit de faire respecter son œuvre. Il est inaliénable, c'est-à-dire qu'il reste perpétuellement dans le patrimoine de l'auteur et passe à ses héritiers. Il ne peut être cédé et survit aux droits patrimoniaux, qui s'éteignent quand l'œuvre tombe dans le domaine public.

Extrait 3 : Une œuvre peut être exploitée de deux façons : par la reproduction et par la représentation. La reproduction consiste en la réalisation d'une copie fidèle : impression d'un texte (ou sa photocopie), photographie d'un...




L'article entier «Les droits d'auteur pour les nuls (aka French copyright for dummies)» Lien externe

Catégories: Miscellaneous Propriété intellectuelle France Date: 29 avril 2009 03:26 Visites: 157 Source: KoToNTeeJ

Articles liés
Mémoires de l'Enfer par Marilyn Manson
Je me suis procuré l'autobiographie de Marilyn Manson, juste pour voir. Et une fois ces Mémoire de l'Enfer achevées, je me dis que dans tout livre touchant de près ou du loin au rock, l'auteur ne peut faire autrement que de citer les mots "drogues", "bite" et [...]
Catégories: Ma bibliothèque rock Date: 23 avril 2009 07:30 Visites: 249 Source: La Fille du Rock

Gagnez vos entrées pour Rock is Dead? le 29/4 à la Flèche d'Or
Au programme de cette 7ème édition des soirées Rock Is Dead? nous avons :   THE RUMBLE STRIPS (UK) http://www.myspace.com/rumblestripsuk THE BRUTE CHORUS (UK) http://www.myspace.com/thebrutechorus DET...
Catégories: Concours Date: 22 avril 2009 09:30 Visites: 195 Source: La Fille du Rock

CDB : Albums de la décennie (7)
Cette semaine, Radiohead vs Radiohead et le début des battles entre les albums déjà proposés :                                                  Radiohead - Hail to the Thief  vs Radiohead - Amnesiac  (mon cho...
Catégories: CdB : Albums de la décennie Date: 1 mai 2009 20:17 Visites: 192 Source: Art-Rock

À lire aussi
Lifehouse au Bataclan et au Théâtre des Etoiles : Nous y étions !
Le groupe américain Lifehouse est méconnu en France, et pourtant cela ne l’a pas empêché de faire SOLD OUT sur les deux concerts à Paris (Live Nation). En effet, il faut dire que depuis le début de sa carrière, en 2000, le groupe n’avait jamais mis les pieds en France pour rencontrer...
Catégories: Concerts Actualités LIVE REPORT Lifehouse Requête: groupe americain au bathaclan en france Date: 5 octobre 2015 17:18 Visites: 161 Source: Just Music

Babel – Bless(e) you [Chronique EP]
Instant découverte avec la présentation d’un groupe de musique répondant au nom de Babel (rien à voir avec Alejandro González Iñárritu (merci...
Catégories: Musique Music News Babel Date: 2 octobre 2015 10:05 Visites: 128 Source: La Capsule Rouge

Underground Kontrol – Plongée mystérieuse dans l'obscurité des catacombes de Paris
Un ami m’a un jour emmené faire une balade le long de la petite ceinture de Paris (le tronçon sud qui passe sous le parc Montsouris). J’ai souvenir d’avoir croisé...
Catégories: Paris Sortir Aventure Catacombes Documentaire Urbex Date: 2 octobre 2015 12:15 Visites: 108 Source: La Capsule Rouge

Sur d'autres sites
La boutique et comparateur Kiao
Retrouvez tous les produits musique d'Amazon, en neuf ou occasion, en pouvant comparer avec les meilleurs prix d'eBay et des vendeurs des places de marché...

musique.kiao.net RSS Atom Agrégateur RSS